Conditions générales
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre [Nom de l'entreprise] et ses clients. En effectuant un achat, vous acceptez ces conditions.
2. Produits
Tous les produits proposés sur notre site sont décrits avec soin. En cas d’erreur dans la description, nous nous réservons le droit de corriger toute inexactitude.
3. Commandes
Passation de commande : Les commandes peuvent être passées via notre site internet.
Confirmation : Une confirmation de commande vous sera envoyée par email après validation de votre paiement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent toutes les taxes applicables. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de votre commande.
5. Paiement
Le paiement peut être effectué par [modes de paiement acceptés]. La commande ne sera expédiée qu'après validation du paiement.
6. Livraison
Délais : Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards.
Frais de livraison : Des frais de livraison peuvent s'appliquer et seront précisés au moment de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, à compter de la réception de votre commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine.
8. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits achetés sur notre site.
9. Protection des données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Vos informations ne seront pas partagées avec des tiers sans votre consentement.
10. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit [pays]. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [lieu].
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